Chez " croix de fer"....

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Chez " croix de fer"....

Message  Mr Klein le Mar 21 Juil - 12:00

.....Quand un membre insulte en public un autre membre,
que croyez-vous qu'il se passe ?
Et bien l'insulté ne reçoit pas d'excuses,mais banni !!

Copie
du litige (effacé par l'administration,ce jour à 10h47):

Sur croix de fer:
Daniel Laurent
Feldwebel



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Message : #16RE: Des Jeux Olympiques à la Waffen-SS

Bonjour,

Ce site n'est absolument pas la creation de Andre Bayle mais celui d'une "Association" qui le manipule depuis des annees et qui est dirigee
par le farouche nostalgique neo-nazi Eric Refait.

Banni a droite et a gauche, ce site neo-nazi ressurgit, mais ca ne vas pas durer.

Je vous joint l'une de ses publications :



Fichier(s) attaché(s)
Eric Refait esprit W-SS.pdf (Taille : 101.67 Ko / Téléchargements : 0)
-----------------------------------------------------------------------
[quote=Daniel Laurent]
Bonjour,
Ce site n'est absolument pas la creation de Andre Bayle mais celui d'une "Association" qui le manipule depuis des annees et qui est dirigee par le farouche nostalgique neo-nazi Eric Refait.

Banni a droite et a gauche, ce site neo-nazi ressurgit, mais ca ne vas pas durer.

Je vous joint l'une de ses publications :
[/quote]Réponse de H.U Rudel:

Là l'ami tu risques d'avoir des problèmes pour DIFFAMATION !!
Pour les raisons suivantes:

1) Refait a été ""radié" d' H & T le 1er janvier 2008 pour "escroquerie",

2) Tu insulte un Site d'une Association 1901 passée au JO
le 08/04/1992.

Te conseille gentillement de ne pas laisser ce message et de ne
pas t'aviser en faire d'autres du même style sur d'autres forums.

Sinon plainte !

D'accord?

Le Trésorier d'Histoire & Traditions.

Copie:. Gendarmerie de Carry-le-Rouêt (13) 20/07/2009 15h15
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Mr Klein
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Re: Chez " croix de fer"....

Message  Mr Klein le Mar 21 Juil - 12:15

Suite.....

Très longue loi!! pour l'administration,afin d'éviter de laisser des DIFFAMATIONS PUBLIQUES SUR LEUR FORUM,avec
les conséquences qui en découlent.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=811EAF86853D7E21AF8C7E7E8A8BA834.tpdjo16v_3?cidTexte=LEGITEXT000006070722&dateTexte=20090720

Des exemples:

Le 28 mai dernier, Franz Molenda et Emmanuelle Chouteau, les deux webmestres de l’association Défense-consommateur.org ont été condamnés
par le Tribunal de Grande Instance de Lyon pour denigrement,
diffamation et injures publiques à l’encontre du VPCiste Père-Noël.fr
qui distribue toutes sortes de produits par Internet. L’objet du délit
avait été constitué par des messages postés sur le forum de discussion
non modéré du site animé par les deux responsables de l’association,
messages dont ils n’étaient d’ailleurs pas à l’origine


Une autre affaire Altern ?

Les deux accusés ont été condamnés, entre autres, à payer la somme
de 80000 € à Père-Noël.fr, en vertu des articles 1382 et 1383 du Code
Civil et de la loi de 1881 sur la liberté de la presse qui prévoit une
responsabilité en cascade permettant de désigner comme auteurs
principaux des délits prévues le directeur de la publication ou
l’éditeur. La décision du tribunal a provoqué une émotion considérable
parmi les responsables français de sites Web, dans la mesure où la
plupart des sites contiennent aujourd’hui des forums. Il semblait à peu
près clair pour tout le monde jusqu’au jugement, que la responsabilité
des webmestres en cette matière était régie par la loi du 1er août 2000
sur la liberté de communication, exonérant les intermédiaires
techniques de toute responsabilité sur les contenus. Cette disposition
avait été adoptée peu après ce qu’on a appelé l’« affaire Altern »
qui a vu la condamnation de l’hébergeur indépendant Valentin Lacambre à
cause du contenu affiché sur l’une des milliers de pages personnelles
qu’il hébergeait. Il n’en est rien, a considéré le juge : à partir du
moment où il s’agit d’un site éditorial, les responsables ne peuvent
être considérés comme des simples intermédiaires techniques ne pouvant
avoir connaissance de l’ensemble des informations diffusées sur leurs
serveurs, comme c’était le cas pour Valentin Lacambre. Le fait qu’ils
aient d’ailleurs personnellement répondu à certains des messages jugés
diffamatoires, a été retenu par le juge comme élément de preuve,
affaiblissant considérablement la portée du caractère non modéré des
forums de discussion mis en place par Défense-consommateur.org.

Code Civil or not Code Civil ?

Ce jugement pose un certain nombre de questions, parmi lesquelles
celles portant sur le statut légal des exploitants de forums est la
plus importante. Trois textes de loi sont susceptibles de s’appliquer à
leur responsabilité : la loi du 1er août 2000 portant sur la responsabilité des hébergeurs, la loi de 1982 sur la communication audio-visuelle, et la loi de 1881
sur la liberté de la presse. Dans les trois cas, leur responsabilité
est très différente : la loi du 1er août 2000 exonère les hébergeurs
d’une responsabilité concernant le contenu des pages qu’ils hébergent,
pour autant que, sur décision d’un juge, ils en rendent l’accès
impossible dans les plus brefs délais. La loi de 1881 rend les
directeurs de publication responsables des contenus diffusés par
l’intermédiaire de leur organe de presse. La loi de 1982 enfin qui
adapte la responsabilité en cascade pour
les infractions de presse prévues par la loi de 1881 aux moyens de
communication audiovisuelle, les exonère de toute responsabilité pour
autant qu’il n’y ait pas eu fixation des contenus incriminés avant
diffusion : cette disposition désigne évidemment les conditions de
diffusion en direct d’émissions de radio ou de télévision.

Au delà des dispositions spécifiques à ces trois textes de loi, en
apparaît un, bien plus ancien et respectable, qui semble avoir joué le
premier rôle dans cette affaire : rien moins que le Code Civil et ses articles
1382 et 1383 qui obligent à réparation quiconque commet un dommage à autrui, y compris par négligence ou imprudence, cités dans les attendus du
jugement ; ceux précisément qui furent évoqués dans l’affaire Altern.
Selon quels articles de loi les deux responsables de
Défense-consommateur.org furent-ils jugés ? Les articles du Code Civil
ou ceux de la loi de 1881 ? Les deux a dit le juge qui les évoque en
même temps dans ses attendus. C’est là que, selon Lionel Thoumyre,
juriste et animateur du site Juriscom.net,
le jugement manifeste une profonde ambigüité : "Il existe en effet une
jurisprudence émanant de la Cour de Cassation (Cour de cassation, ass.
plén., 12 juillet 2000), selon laquelle les délits de presse prévus par
la loi pénale spécifique de 1881, ne peuvent être
réparés sur fondement de la responsabilité
civile« . Or, en évoquant à la fois le Code Civil et la loi de 1881, le
juge ne dit pas en vertu de quoi il a rendu sa décision : »le juge a en
même temps évoqué le dénigrement, qui peut être couvert par le Code
Civil, l’injure et la diffamation qui tombent sous le coup de la loi de
1881, sans précision supplémentaire", poursuit Lionel Thoumyre. La
précision est pourtant importante, surtout pour les intéressés, car les
montants à verser ne sont pas les mêmes : condamnés à verser 80000 € au
titre du préjudice sur le chiffre d’affaire de Père-Noël.fr (Code
Civil), ils ne sont redevables que de 80000 F d’amende au maximum (soit
exactemement 6,55 fois moins) au titre de l’article 32 de la loi de
1881. Pour l’animateur de Juriscom.net, l’appel interjeté par les
accusés pourrait au moins aboutir à une révision des sanctions
financières.

Spéculons

Mais là n’est pas le fin mot de l’histoire, car le Forum des Droits sur l’Internet
a publié un intéressant commentaire au jugement sur son site Internet :
il est possible, selon l’article du Forum, que la responsabilité des exploitants
de forums modérés a posteriori, et encore plus non modérés, ne relèvent pas uniquement de la loi de 1881 sur la presse, mais aussi de celle de 1982
sur le communication audiovisuelle. Son article 93-3
en particulier stipule que la responsabilité du directeur de
publication ne peut être engagée s’il n’y a pas eu fixation du contenu
incriminé avant diffusion ; en français courant, on appelle cela le « direct ».
Or, c’est exactement le cas des forums non modérés ou modérés a posteriori, puisque le responsable de site ne peut lire les messages postés avant publication. Pire encore : quid des énormes sites, du type Respublica,
qui hébergent des centaines de forums ?
N’est-il pas possible de considérer dans ce cas qu’ils relèvent de la
responsabilité des hébergeurs, et donc de la loi du 1er août 2000 ?

Personne n’en sait rien et on discute beaucoup en ce moment dans les
organismes concernés par le droit de l’Internet. Deux choses sont
certaines en revanche et l’affaire Défense-consommateur les illustre
largement :

1. Nous avons encore besoin d’une grande loi sur Internet, qui fixe
les responsabilités de chacun de manière clair et équilibré. Démembrée,
dépecée, repoussée, la « grande » Loi sur la Société de l’Information
qu’on nous promet depuis cinq ans n’existe toujours pas et le projet de
loi déposé à l’Assemblée juste avant la fin de la précédente session
parlementaire n’a plus beaucoup de sens aujourd’hui.

2. Nous manquons d’une initiative d’assistance juridique gratuite aux webmestres et internautes, sur le modèle du site Chillingeffect
mis en place aux Etats-Unis par l’Electronic Frontier Foundation. On ne
peut en effet demander à tout participant à un forum de discussion, à
tout webmestre d’une page personnelle de connaître par coeur les
multiples textes de loi enchevêtrés qui s’appliquent à son activité.
Placé dans une situation de confusion absolue, Internet souffre en
France d’un handicap considérable, qui ne doit pas être moins pris au
sérieux que les autres : l’incertitude juridique.

En attendant, les internautes les plus actifs ont déjà pris le parti
d’exprimer leur mécontentement le 20 juin prochain. A l’appel de
l’association ODEBI qui regroupe les associations d’usagers de l’ADSL
et du câble, ils fermeront ce jour-là les forums de discussion dont ils ont
la responsabilité, en signe de protestation contre une mesure qu’ils estiment injuste.



> Diffamation dans les forums de discussion : quelle
13 juin 2002 13:18, par Xapon



Ce jugement a plus de porté qu’une simple sanction, juste ou injuste, des webmaistres d’un site internet.
Il pose le problème de la défense des consommateurs ou plutôt de leur auto-défense.

En effet, internet nous donne le moyen de réagir rapidement, voir
immédiatement aux indélicatesses d’un marchand en ligne ou d’une autre
société commerciale. Je ne pense pas que ces derniers vont laisser
faire.
Internet donne à tout un chacun, la possibilité de crier son
mécontentement et d’être entendu par de nombreuse personne.
Le problème est que si je dit « Le site machin est unn escroc, je me
suis fait arnaquer de xxx Euros », je me rapproche dangeureusement de
l’appel au boycott. C’est interdit par la loi.

Je ne sait pas comment cela va finir, mais je pense que la bataille
sera rude.
Pour ma part, je pense qu’une socièté qui mécontente trop de cliente
doit savoir qu’elle peut mourir d’un boycott spontané. Il ne faut
légiférer contre cela ! De toute façon si c’est le cas, il faut
s’attendre à ce que les sites de consommateurs se fassent héberger dans
des pays où ils seront à l’abris.
Et là ... bonjour les exces !




> Diffamation dans les forums de discussion : quelle
10 janvier 2003 06:00, par boor



" et bah... sur le cul moi !!!
J’adore les forums. J’en cotoie plein dans des domaines très divers.
Demain je risque alors de me retrouver avec trente citations à
comparaître car dans me interventions j’ai forcément à un moment où un
autre froissé quelqu’un."

Ne cherche t-on pas à transformer en tout son contraire la libertée
d’expression qu’apportait internet ? Ce que vous direz à un tel de vive
voix il faudra des enregitrements ou des témoignages pour qu’on vous
méne devant un tribunal. ce que vous direz sur internet peut à tout
moment vous coûter très cher. Il faut peser chaque mot et à chaque
terme qu’on emploie avoir une idée précise des conséquences juridiques
que ça peut avoir. Bah oui, Nul n’est censé ignorer la loi on vous a
dit.

Juste qqs chiffres d’un rapport du Conseil d’Etat en 1991 : selon ce
rapport sur l’état u droit en France, 7500 lois (une lois c’est
plusieurs pages d’articles), 82 500 décrets, 10 à 15 000 circulaires
par an, 21 000 textes de droit communautaire étaient applicables en
france en 1991.
En 11 ans, avec la prolifération du droit communautaire et un élan
d’édiction de textes qui loin de cesser, s’est amplifié, il ne serait
pas étonant que ces chiffres soient bien plus importants. Ajoutez à
celà l’importance de la jurisprudence comme source de droit, une source
fluctuante et surtout TOTALEMENT impossible à connaître, et le bel
adage ne sert plus à grand chose.

Bref, aucune sécurité juridique, prolifération des normes
applicables, impossibilité de connaître le droit que vous soyez
professionnel ou profane mais n’oubliez jamais :
TOUT CE QUE VOUS ECRIVEZ PEUT VOUS COUTER CHER !
car qqn veille...
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Re: Chez " croix de fer"....

Message  Mr Klein le Mar 21 Juil - 12:28

....Suite et Fin.

Réponses des 2 administrateurs (les 2 étaient présent à 10h47)


Tous les 'posts' enlevés et cerise sur le gâteau: l'insulté BANNI !!

http://www.croixdefer.net/forum//showthread.php?tid=972&pid=12982#pid12982

Voilà le genre de personnages qui osent donner des leçons de correction
et de morale à leur jeunesse qui les écoute,des lâches !!
On comprend l'oiseau de Bangkok,qui après "7 mois de réflexions "
a demandé à fermer son compte ici!!
chez "croix de fer" il a perdu l'occasion hier de fermer sa g....


Bonne journée à tous ! Very Happy
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Re: Chez " croix de fer"....

Message  Béria le Mar 21 Juil - 13:16

Là l'admin je dois bien reconnatre que pas un des deux admin présents
ne disent un mot,un seul à Rudel,c'est petit et complices du diffamateur.
Bon maintenant,ils ont pris la trouille avec les articles de loi et les exemples
donnés,ça se comprend,ça va trop loin là...à savoir si plainte ou non,à suivre.

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préfèrent re-voter communiste,ils trouvent ça
meilleur!
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Re: Chez " croix de fer"....

Message  Patton le Mar 21 Juil - 18:27


C'est un grand malade ce Daniel Laurent ou il avait trop bu un fois de plus ?
J'ai adressé un mot sur le Site et que m'ont-ils répondu:
"qu'ils venaient de créer pour la première fois leur Site le 1er/06/2009" !
Après réflexions,je pense que D.L l'a confondu avec celui de Refait
" Vent d'Europe" et s'est jeté comme un fauve sur l'un des cadres du Site
d'André Bayle qui était inscrit depuis près de 2 ans et ne semblait y venir
que tous les 6 mois,avait d'ailleurs répondu à un autre membre en donnant
l'adresse du Site:
http://www.croixdefer.net/forum//showthread.php?tid=1473
(2è page,le suivant lui aussi semble étonné ! il doit penser aussi à celui
de Vent d'Europe ?)
Mais pourquoi les admin de CDF ont-ils réagi en le bannissant ?
eux aussi ne sont pas très finis....

_________________
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Re: Chez " croix de fer"....

Message  Rintintin le Mar 21 Juil - 21:02

Voilà encore une preuve que certains se sentent les SEULS à vouloir
détenir la vérité,surtout la leur.
Tout ce qui ne leur ressemble pas sont à "éliminer" "éradiquer",éructer
comme ce DL est lamentable tout autant que la réactions des 2 admin.
Mais après avoir COPIE ses 'posts' le Rudel est bien rompu à leurs manoeuvres
et leur avoir mis les lois sur ce qu'il faut pas dire sur les forums c'est fort.
La reculade est nette et sans bavure,châpeau Rudel alias Trésorier.
Et en plus ça leur fait de la PUB Very Happy


Dernière édition par Rintintin le Mar 28 Juil - 17:48, édité 1 fois
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Re: Chez " croix de fer"....

Message  U-49 le Lun 27 Juil - 20:11

Voilà !!

Ils viennent d'êtres informés !

Daniel Laurent connaît la maison Twisted Evil

Le message.

Bel
Grenadier



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Message : #1Re !!!

Rudel que vous avez banni après avoir été insulté
par Daniel Laurent,reviens vous faire lire sa réponse
sur un autre forum,n'ayant pu répondre à cette insulte publique.

Salutations.


http://liberation-44.forumactif.org/ripo...r-t439.htm

_________________
Entretien avec André Bayle:

http://www.youtube.com/user/Martin1000ans

Sur la tombe du marin
Ne fleurit pas la rose,
Ni le lys sur la vague de l'océan.
Il n'a pour fleurs
Que les mouettes blanches,
Et les larmes brunes
De la fille qui l'aime.

(Poème allemand )
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U-49

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Re: Chez " croix de fer"....

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